Prêtre patriote prêtant de bonne foi le serment civique

Le 2 novembre 1789, les députés français ont voté la nationalisation des biens de l’Église. Ils ont dissous les ordres religieux contemplatifs le 13 février 1790, tout en ménageant ceux qui s’occupent d’enseignement ou d’œuvres caritatives.
Dans la foulée, les députés veulent mettre l’Église en harmonie avec les nouvelles institutions nationales. Ils veulent notamment assurer aux curés et aux évêques un revenu régulier en compensation des biens confisqués. C’est ainsi que la Constitution civile du Clergé abroge le concordat conclu en 1516 entre le roi François 1^er et les représentants du pape (sans toutefois le consulter).

- Chaque diocèse correspond à un département.
- L’État s’engage à appointer les évêques et les curés avec un traitement convenable : 50. 000 livres pour l’évêque métropolitain de Paris, 20. 000 livres pour les autres évêques, 1200 à 6000 livres pour les curés.
- Les évêques et les curés doivent être désignés par les électeurs de leur paroisse ou de leur diocèse, que ces électeurs soient catholiques, athées, protestants ou encore voltairiens....
- Les curés et les évêques sont invités à prêter « en présence des officiers municipaux, du peuple et du clergé, le serment d’être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la constitution ».