La constitution civile du clergé

Dans le préambule de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789, « l’Assemblée Nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l’Etre Suprême, les droits de l’homme et du citoyen… » Et à l’article 10, que « tout citoyen est libre dans ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la loi … » Pourtant Assemblée le 2 novembre 1789, déclare mettre les biens ecclésiastiques à la disposition de l’État et le 13 février 1790, elle vote la dissolution des ordres religieux.

Dans la suite de ces décisions la Constitution civile du clergé votée le 12 juillet 1790, acceptée par le Roi en août, précise que « chaque département formera un seul diocèse et chaque diocèse aura la même étendue et les mêmes limites que le département. Le royaume sera divisé en dix arrondissements métropolitains. Dans toutes villes et bourgs qui ne comprendront pas plus de six mille âmes, il n’y aura qu’une paroisse, que Le nouvel évêque ne pourra s’adresser au Pape pour en obtenir aucune confirmation. » Une grande partie du clergé va refuser cette loi que le Pape Pie VI condamnera. Ce dernier, opposé à l’élection des curés et des évêques par les fidèles, condamne en bloc la Constitution civile du clergé qui prévoit pourtant les indemnités versés par l’État à tous les membres du clergé. Par la suite, lorsque des évêques élus conformément à la Constitution civile solliciteront son investiture, il la leur refusera, les plaçant devant l’obligation de choisir entre Rome et la Révolution.
Le roi qui a adopté la constitution civile un jour avant de recevoir l’avis du pape se sentira lui-même écartelé.